Initiative de l’IIJ relative au Programme d’études principal : Utilisation des informations issues du renseignement pour générer des preuves dans le cadre d’enquêtes et de poursuites terroristes

Starting Date2020-07-22 Ending Date2020-07-24 Atelier en ligne

Du 22 au 24 juillet 2020, l’IIJ a organisé, avec le soutien financier des États-Unis, la première itération en ligne de son cours fundamental sur l‘utilisation des informations issues du renseignement pour générer des preuves dans le cadre denquêtes et de poursuites pour terrorisme. Le cours en ligne a été organisé dans une optique à la fois sectorielle et régionale, et a rassemblé 25 juges, procureurs et enquêteurs du Kenya, de l’Ouganda et de la Tanzanie.

Les principaux objectifs de ce cours étaient :

  • d’accentuer la prise de conscience des praticiens du secteur de la justice quant à l’intérêt d’utiliser le renseignement pour générer des preuves dans le cadre d’enquêtes et de poursuites pour terrorisme ;
  • d’accroître leur connaissance des défis à relever et des stratégies à mettre en œuvre pour y parvenir ; et
  • de mettre en place des dispositifs et des ressources de lutte contre le terrorisme plus efficaces qui soient fondés sur l’État de droit.
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Une première itération de ce cours a été dispensée avec succès à Malte en juillet 2019. Cet effort de renforcement des capacités avait mobilisé plus de 55 praticiens du Cameroun, du Canada, de la Côte d’Ivoire, des États-Unis, de l’Éthiopie, du Kenya, du Liban, du Mali, de Malte, du Maroc, du Niger, du Nigeria, du Royaume-Uni, du Sénégal, du Sri Lanka, de la Suisse et de la Tunisie pour examiner et évaluer les facteurs de réussite, les obstacles et les enseignements à tirer, ainsi que les stratégies visant à faciliter l’utilisation fructueuse des renseignements pour produire des preuves. Le cours a permis aux juges, procureurs et enquêteurs de se pencher sur une série de 13 scénarios hypothétiques basés sur des cas réels dans lesquels des preuves issues du renseignement ont été utilisées dans le cadre d’enquêtes et de poursuites pénales.  Pour plus d’informations, rendez-vous sur : bit.ly/311qrLl

La deuxième itération de ce cours devait initialement se dérouler à Malte sous la forme d’un atelier en présentiel. Du fait de la pandémie mondiale de COVID-19 et des restrictions associées, l’IIJ a décidé de dispenser ce cours en ligne, en accord avec ses efforts pour assurer une continuité opérationnelle.

L’IIJ, aidé de quatre intervenants clés des États-Unis et de la Suisse, a organisé trois sessions interactives sur « l’analyse et la collecte de renseignements », « les dispositifs explosifs des terroristes et les preuves recueillies sur la scène du crime » et « l’entraide judiciaire ». Chaque session a été présentée par l’un des intervenants au moyen d’un enregistrement vidéo et s’est terminée par une étude de cas théorique.

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Au cours de discussions dynamiques, les praticiens ont partagé leurs points de vue, leurs idées et expériences personnelles sur la collecte, le traitement et la préservation des preuves, la coopération entre agences, les enquêtes judiciaires et la coopération régionale et internationale. Les participants ont souligné que, même si de nombreux pays ont pris des mesures allant dans la bonne direction, il reste encore beaucoup de chemin à parcourir pour mener efficacement les enquêtes et poursuites pour terrorisme, et pour doter les organismes de ressources suffisantes pour mener à bien ces opérations. Il a toutefois été souligné qu’il existe déjà une excellente coopération entre les pays participants en matière d’entraide judiciaire.

Les participants ont déclaré avoir trouvé ce cours extrêmement utile et ont félicité l’IIJ pour ses efforts continus dans le renforcement de la capacité des praticiens à faire respecter l’État de droit malgré ces temps difficiles.