Initiative de l’IIJ relative aux CTE de retour dans leur pays d’origine : Atelier sur les réponses de la justice pénale aux combattants terroristes étrangers (CTE) rapatriés ou de retour au pays et aux membres de famille les accompagnant

Starting Date2019-02-26 Ending Date2019-02-28 La Valette, Malte

Du 26 au 28 février 2019, l’IIJ a organisé, avec le soutien des États-Unis, un atelier dans le cadre de son initiative relative aux combattants terroristes étrangers (CTE) de retour dans leur pays d’origine. L’atelier a eu lieu à La Valette (Malte) et a porté sur les réponses de la justice pénale aux CTE rapatriés ou de retour et aux membres de famille les accompagnant. L’atelier a rassemblé plus de cinquante praticiens, parmi lesquels des juges, des procureurs, des enquêteurs, des agents pénitentiaires et des spécialistes de la réinsertion et de la réintégration, venus d’Algérie, d’Allemagne, de Bosnie-Herzégovine, du Cameroun, de Djibouti, de France, de Jordanie, du Kazakhstan, du Kenya, du Kirghizistan, du Kosovo, de Macédoine du Nord, de Malaisie, du Mali, du Maroc, de Mauritanie, du Niger, du Nigeria, d’Ouzbékistan, des Pays-Bas, du Royaume-Uni, du Tchad et de Tunisie, et de plusieurs organisations multilatérales et internationales.

L’atelier portait sur les approches pratiques pour évaluer, enquêter, poursuivre, juger, réhabiliter et réintégrer les CTE de retour et les membres de famille qui les accompagnent et, ainsi, soutenir la mise en œuvre des Bonnes pratiques du Forum mondial de lutte contre le terrorisme (GCTF) sur les défis posés par le retour des familles de combattants terroristes étrangers (adoptées par les ministres des pays membres en septembre 2018).  L’atelier s’est également appuyé sur les bonnes pratiques énoncées dans d’autres documents cadres du GCTF, tels que le Mémorandum de La Haye-Marrakech sur les bonnes pratiques pour répondre plus efficacement au phénomène des «combattants terroristes étrangers» et son Addendum axé sur les combattants terroristes étrangers de retour dans leur pays, le Mémorandum de Rome sur les bonnes pratiques en matière de réhabilitation et de réinsertion des délinquants extrémistes violents et son Addendum sur les cadres juridiques, ainsi que le Mémorandum de Neuchâtel sur les bonnes pratiques de justice pour mineurs dans le contexte de la lutte contre le terrorisme.

Les sessions de l’atelier ont abordé l’ensemble des réponses de la justice pénale qui peuvent être utilisées pour faire face au retour des CTE et de leur familles, parmi lesquelles des stratégies pour détecter et gérer efficacement les combattants de retour et leurs familles, les défis en matière de preuve et les moyens de les relever, des évaluations des risques et des besoins spécialisées pour les femmes et les mineurset divers programmes de réinsertion et de réintégration dans des établissements de détention ou non.

 

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