Les preuves de champ de bataille de l’IIJ: Atelier mondial

Starting Date2019-01-24 Ending Date2019-01-25 La Valette, Malte

Du 24 au 25 janvier 2019, l’Institut International pour la justice et l’état de droit (IIJ) a organisé un atelier mondial sur les preuves de champ de bataille à Malte avec l’appui du Bureau de lutte contre le terrorisme du département d’État américain. L’atelier a réuni 68 praticiens et experts, parmi lesquels les représentants de 25 pays différents à travers l’Afrique, l’Europe, le Moyen-Orient et l’Asie du Sud-est, ainsi que 11 organisations internationales dont l’Union Européenne, l’INTERPOL, L’OTAN et l’ONU. Lors de l’atelier, les États-Unis ont présenté un ensemble de principes directeurs non contraignants sur l’utilisation de preuves de champ de bataille dans les enquêtes criminelles civiles et la poursuite des crimes de terrorisme. Les principes directeurs ont été élaborés par les ministères d’État, de la Justice et de la défense des États-Unis en réponse aux préoccupations soulevées par les pays partenaires de lutte contre le terrorisme. Dans son allocution d’ouverture, le chargé d’affaires de l’ambassade des États-Unis à Malte M. Mark Schapiro a rappelé aux participants que « le champ de bataille terroriste lui-même reste transrégional et global [donc], nous devons tous travailler ensemble pour lutter contre cette menace et gérer la complexité de l’état de droit et les défis d’exécution qui sont assis à sa base. »

Au cours de l’atelier de deux jours, les praticiens experts ont présenté leurs propres succès et difficultés pour la collecte de preuves de champ de bataille, pour le stockage et l’analyse de telles preuves, à leur introduction dans des procédures civiles, à leur partage au niveau national et au-delà des frontières, et en menant des activités de sensibilisation et d’éducation sur son importance. Les participants ont débattu des principaux défis auxquels leurs systèmes nationaux de justice pénale sont confrontés dans ces domaines et ont identifié les lacunes en matière des capacités nécessitant une formation future.  L’utilisation efficace des preuves sur le champ de bataille continuera à être essentielle à la lutte contre le terrorisme fondé sur l’état de droit, en particulier pour traduire en justice les combattants terroristes étrangers revenant dans leur pays d’origine. L’atelier mondial sur les preuves sur le champ de bataille dirigé par l’IIJ pose les jalons aux futurs travaux de renforcement des capacités sur ces questions cruciales. En tant que Chargé d’affaires, Schapiro a dit aux praticiens rassemblés, « l’IIJ et ses programmes offre la plate-forme idéale pour répondre aux défis de notre époque… les réseaux criminels et terroristes sont transnationaux et fonctionnent au-delà des frontières – Ainsi devons-nous aussi, afin de les contrer. »

_007