Programme d’études principal de l’IIJ : Utilisation des informations issues du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes

Starting Date2020-12-01 Ending Date2020-12-03

Du 1er au 3 décembre 2020, l’IIJ a organisé la deuxième itération du programme d’études principal de l’IIJ : L’utilisation des informations issues du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes. Le programme a été dispensé en ligne dans le contexte de la pandémie de santé mondiale COVID-19. Cet atelier a été organisé dans une optique à la fois sectorielle et régionale, réunissant des juges, des procureurs et des enquêteurs d’Éthiopie et du Nigeria, avec le soutien financier du Département d’État américain.

Les principaux objectifs de ce programme d’études principal de l’IIJ étaient :

  • d’approfondir l’appréciation des praticiens du secteur de la justice sur la valeur de l’utilisation du renseignement pour produire des preuves dans les enquêtes et poursuites terroristes;
  • d’accroître leur connaissance des défis à relever pour y parvenir et des stratégies à mettre en œuvre pour les relever ; et
  • de mettre en place des capacités et des moyens de lutte contre le terrorisme plus efficaces et fondés sur l’État de droit.
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L’IIJ, en collaboration avec quatre praticiens des États-Unis et de la Suisse, a organisé trois sessions interactives sur « l’analyse et la collecte de renseignements », « les engins explosifs terroristes et les preuves de la scène de crime » et « l’entraide judiciaire ». Chaque session a été présentée par un intervenant principal via un enregistrement vidéo et s’est terminée par un exercice interactif d’étude de cas hypothétique.

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Les praticiens d’Éthiopie et du Nigeria ont partagé leurs points de vue, leurs idées et leurs expériences personnelles sur la collecte, le traitement et la préservation des preuves, la coopération interinstitutionnelle, les enquêtes judiciaires et la coopération régionale et internationale. Ils ont indiqué qu’ils trouvaient le programme d’études principal de l’IIJ extrêmement enrichissant et ont félicité l’IIJ pour ses efforts continus visant à renforcer les capacités des praticiens à faire respecter l’État de droit malgré les défis posés par la pandémie COVID-19.

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Ce deuxième atelier réussi a fait suite à une première itération dispensée à Malte en juillet 2019. Le premier atelier a réuni plus de 55 praticiens du Cameroun, du Canada, de la Côte d’Ivoire, de l’Éthiopie, du Kenya, du Liban, du Mali, de Malte, du Maroc, du Niger, du Nigeria, du Sénégal, du Sri Lanka, de la Suisse, de la Tunisie, du Royaume-Uni et des États-Unis. Les praticiens participants ont examiné et évalué les facteurs de réussite, les obstacles et les enseignements tirés, ainsi que les stratégies visant à faciliter l’utilisation optimale des renseignements pour produire des preuves. Cet atelier a permis aux juges, aux procureurs et aux enquêteurs d’examiner une série de 13 scénarios hypothétiques basés sur des cas réels dans lesquels des preuves issues du renseignement ont été utilisées dans le cadre d’enquêtes et de poursuites pénales.

Pour plus d’informations sur le premier atelier, voir : bit.ly/30Vv9KE