Axe de travail concernant les preuves recueillies sur le champ de bataille

Le recueil, l’analyse, le partage et l’utilisation des preuves des champs de bataille – les matériaux et les informations recueillis par les forces militaires – peuvent être complexes et difficiles. Pourtant, ces éléments peuvent être déterminants pour traduire en justice ceux qui commettent des actes terroristes ou soutiennent des organisations terroristes, par le biais d’enquêtes judiciaires conduites par des juridictions non militaires.

Depuis 2019, l’IIJ a conduit les travaux visant à promouvoir la mise en œuvre des principes directeurs non contraignants sur l’utilisation des preuves recueillies sur les champs de bataille dans les procédures judiciaires civiles, élaborés par les départements américains de l’État, de la Justice et de la Défense en réponse aux préoccupations des pays partenaires concernant le recueil, le partage, l’analyse et la présentation de ces preuves dans les procédures judiciaires de terrorisme. Les principes fondamentaux ont été présentés lors de l’atelier international sur les preuves recueillies sur les champs de bataille organisé par l’IIJ en 2019. L’IIJ a également intégré dans son programme d’études sur cet important chantier les directives de l’ONUDC et de la Direction exécutive du Comité contre le terrorisme (DECT) de l’ONU sur les preuves militaires. Découvrez nos outils et publications pour les praticiens à la fin de cette page.